Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

L'AVEYRONNAIS LE GOÛT DE L'AUTHENTIQUE
SARL Les Moulins
CALVET CAMARES CAYLA

Numéro de dépôt :
3402498
Date de dépôt :
03/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'AVEYRONNAIS LE GOÛT DE L\'AUTHENTIQUE de Les Moulins

Présentation de la marque L'AVEYRONNAIS LE GOÛT DE L'AUTHENTIQUE

Déposée le 3 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Moulins et CALVET CAMARES CAYLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AVEYRONNAIS LE GOÛT DE L'AUTHENTIQUE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Moulins - France et CALVET CAMARES CAYLA domicilié(e) Moulin du Bousquet,12390 RIGNAC - 12390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Les Moulins CALVET CAMARES CAYLA Dominique CALVET domicilié(e) Moulin du Bousquet,12390 RIGNAC - 12390 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque L'AVEYRONNAIS LE GOÛT DE L'AUTHENTIQUE est expirée depuis le 3 janvier 2016.

Les Moulins a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES MOULINS , L'AVEYRONNAIS LE GOUT DE L'AUTHENTIQUE , LA SEGALINE , DOMAINE LES MOULINS , LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA


SARL Les Moulins - France

CALVET CAMARES CAYLA - Moulin du Bousquet,12390 RIGNAC - 12390 - France - SIREN 3


SARL Les Moulins CALVET CAMARES CAYLA Dominique CALVET - Moulin du Bousquet,12390 RIGNAC - 12390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Inscription le 30 juillet 2012 - Renonciation totale n°579865 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30

Farine panifiable de blé.